lundi, janvier 02, 2006

2006.

Bonne année 2006 pour tous les amateurs de vieux briquets et d'objets relatifs aux tabac .
je viendrais assez souvent sur mon "BLOG" vous en parler .

Aujourd'hui "L ' ESTAMPILLE " (taxe)
C'est en1910que le projet de loi est présenté aux députés par MR KLOTZ ministre des finances .
Le décret parait au journal officiel le 30 Décembre 1910 ,pour application au 1er janvier 1911,c'est donc ce jour presque un anniversaire .
Le texte dit : loi reglementant la fabrication ,la vente et la DETENTION des appareils préparés de maniere a pouvoir s'allumer et produire du feu .
Donc la fabrication et la détention entre autre des briquets est soumise a une autorisation des contributions indirectes.
La loi fixe le montant de l'estampille ( impot ) a 2frs par briquet en métal commun 5frs pour ceux en argent elle monte a 20frs
pour les briquets en platine et en or .
Cela est cher les briquets communs avaient une fourchette de prix de 3 a 8 frs.(sans impot )
La seule taxe a date est celle de 1911en cuivre rouge elle a servi quelques années ,ensuite ce fut celle en maillechort ,frappée par l'administration des monaies rectangulaires pour les briquets de moins de 10 centimetres ,élliptiques pour ceux qui sont au dessus de cette mesure ,les briquets dit "D'orfevrerie "seront gravés B . L .(Briquet de Luxe)ceci pour ne pas abimer le métal .

Les colonies francaises ne sont pas concernèes par cet impot,sauf L'ALGERIE.

Outre les briquets sont dans la liste des taxables : les allumes gaz, les allumeurs electriques ,les bougies de voitures..Echappent a la loi les fers a feux ,composésd'un SILEX et d'une MECHE AMADOU.

La tolérence se fera ensuite pour les briquets de poilus ,des estampilles furent mème distibuées gracieusement aux PIOU-PIOU .

Le détenteur d'un briquet non estampillé ,infraction dument constatée par la maréchaussée a son outil a feu confisqué et doit régler une amende de 50frs .

La taxe est valable pour toute la vie d'un briquet,avantage sur ceux qui possedent un vélo il faut payer l'estampille tous les ans .
Pour situé la valeur des chiffres donnés en référence ,prix d'une roue de voiture (sans le pneu)110frs , la torpédo RENAULT 11CV de 1912 8200frs.

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